>Et d'autre part citer l'auteur dans ton message pour des raisons légales dont je
>vais laisser le soin de la discussion aux modos.

Nous n'avons pas a intervenir sur ceci, eut egard a la jurisprudence de l'affaire dite "des Boondocks" (en date du 01/10/02, reference: http://www.pandapirate.net/archreply.php?id=5344,5344) , dans laquelle nous avons precise - en parfait respect de la charte et de notre role de moderateur - que "(...) il apparaît que la surveillance du respect des droits d'auteur n'a jamais été inclue comme mission des modérateurs".

Cependant, il est peut-etre bon de remarquer que nous avons aussi suggere que "(...) la source des images postées sur le Forum soit, autant que faire ce peut, indiquée dans le message". Ce qui s'appliquait a l'epoque a des images est bien sur transposable a tout autre document ayant un copyright.


Chaos Primaire.

Warning: mysqli_fetch_array() expects parameter 1 to be mysqli_result, null given in /home/clients/13eaf4559a54d78787520f07cab62616/web/panda/archreply.php on line 101