Forum Panda Pirate
Forum Grenier xIF  
Panda Pirate, forum rôliste
Lisez d'abord la FAQ, svp =>[ FAQ ] [ Thread Index ] [ Search ] [ Archives ] [ Pandapirate ]

Topic: Les details de l'affaire
Posted by: Monsieur le Président at mer. 18 août 2004 14:44:03 CEST

Keywords:

Message:

La situation est donc la suivante :

Les clefs tout d'abord :

Le depart de la mere est jugé precipité et les conditions de "traitement" de l'enfant jugés incertains (rapport au fait de laisser Eric seul la journée pdt une semaine durant, fait contesté par la mere). De plus les ressources financieres de la mere ne sont pas assurés.

Le pere (ca c'est moi!) est vu comme garrant de la stabilité du cadre affectif (mamie, cousins(e), et meme le temoignage tiphaine est sitée comme rassurant! mon dragon je t'aime!). Le pere dispose de ressources permetant d'elever l'enfant.
----------

le verdict :

On place la garde d'Eric chez le pere et on ouvre une enquete sociale pour connaitre exactement la situation (et le traitement) chez les deux parents. Donc quoi qu'il arrive j'ai la garde d'eric pour l'année à venir (on ne bazarde pas un gosse en cours d'année dixit l'avocate).
A l'issue de l'enquete sociale (qui ne manquera pas de faire etablir qu'eric a bien ete laissé seul pendant une semaine puisque l'enqueteur pourra parler librement à Eric) qui prend entre 2 et 3 mois, on sera reconvoquer par le tribunal pour la decision finale. Le tout devrait nous amener au mois de mai à la louche.
Si je suis confirmé dans la garde (ce qui est le plus probable mais pas obligatoire) la mere aura encore possibilité de faire appel mais cela devrait nous laisser un an de plus au vu du temps de la procedure. L'appel staturait donc apres deux ans passés avec papa, ce qui devrait largement suffir à etre inattaquable.

Pour ce qui est des visites, Eric verra sa mere aux petites vacances plus la moitié de celles de noel et des grandes. S'il se trouve un weekend dans l'année ou Eric n'a pas classe le samedi matin il pourra aller la voir ce weekend là, mais Eric ayant toujours classe le samedi matin c'est pas gagné. (et ca n'est concédé qu'a raison d'un weekend par mois). Pas de pension alimentaire, mais la mere prend à sa charge les frais de deplacement d'Eric pour les vavances ce qui est deja enorme financierement parlant (500 bornes sans tgv entre les deux).

--------

Voila, il s'agit donc d'un jugement de prudence de la part du juge.
Les lecons de l'histoire c'est :

- Prendre un avocat
- et pour son karma : Rester honnete et droit.

Bou




Warning: mysqli_query() expects parameter 1 to be mysqli, null given in /home/clients/13eaf4559a54d78787520f07cab62616/web/panda/archreply.php on line 98

Warning: mysqli_fetch_array() expects parameter 1 to be mysqli_result, null given in /home/clients/13eaf4559a54d78787520f07cab62616/web/panda/archreply.php on line 101
<< Previous topic:  A moi de lancer une charade ! - Pure Jiohn Guilliann, jeu. 19 août 2004 01:17:54 CEST
>> Next topic:  dans la série j'aurai mieux fait de me taire....... - morrigane ghost, mar. 17 août 2004 17:54:51 CEST

Top


Les sites autour du Panda
Pandapirate.net   CasusNO

Le GROG c'est bon, buvez-en!

Powered by Pandapirate, based on Zforum © XGRA 2001.