Message:
c'est de faire appliquer la loi => faire preuve de justice.
Un recour trop fréquent à l'équité entrainerait rapidement une complète insécurité juridique puisque les jugement seraient rendus selon les valeurs morales et les sympathies ou antipathie de chaque juge. En vertu du principe d'égalité des citoyens devant la loi, les juges se doivent de s'en tenir autant que possible à la stricte interprétation de la loi pour que chacun ai affaire à la même justice.
Cela dit (comme je l'ai mentionné plus haut) il y a des domaines où le législateur laisse au juge la bride sur le cou. Un autre exemple que celui cité antérieurement: en matière pénale la loi détermine des sanctions maximum et minimum (ex: entre 1 et 4 ans de prison pour tel type de délit) et laisse au juge le soin d'apprécier la peine la plus adaptée à chaque cas précis (en plus des mesures de surcis et de suspension de prononcé qui peuvent bénéficier au prévenu non récidiviste)
Enfin, je ne vois pas en quoi il n'y aurait qu'en démocratie que la justice et l'équité peuvent se rejoindre. La dictature ce n'est pas en soi le MAAAAAL absolut et la démocratie ce n'est pas pour autant un régime où tout le monde il est beau tout le monde il est gentil. Dictature et démocratie ne sont que des procédures de prise de décision politique, abstraction faite de la nature ou de la qualité de ces décisions (même si dans les faits le despotisme éclairé reste une utopie ou un cas d'école).
Une démocratie peut très bien se doter d'une législation injuste et discriminatoire qui produira une justice du même tonneau. A l'invers, rien ne permet d'affirmer d'office que les décisions rendues par les tribunaux allemands sous le régime nazi étaient nécessairement contraires à l'équité. Un juge nazi qui envoit en prison un assain ou un cambrioleur rend il un mauvais jugement au seul motif qu'il exerce sa fonction dans le cadre d'un régime dictatorial ? |