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Topic: Travailler plus pour gagner moins
Posted by: Dragon breton at mar. 11 dc. 2007 15:03:54 CET

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Parce qu'il n'y a pas que le réveillon et la fête dans la vie, je vous transmets ci-dessous une info que je viens de lire, c'est Sarko qui doit se réjouir...

Le scoop de l'année : l'Ascension 2008 tombe le 1er mai 2008 ! Pour quelles raisons et avec quelles conséquences ?

Liturgiquement (et, de fait, civilement), le jour de l'Ascension est situé 39 jours après Pâques. Dans un soigneux mélange de calendrier lunaire et solaire, le jour de Pâques (dans le calendrier grégorien) est lui-même fixé (Congrès de Nicée, 325) comme « le premier dimanche après la pleine lune coïncidant avec ou suivant l'équinoxe de printemps (fixé arbitrairement au 21 mars) ». Soit le 23 mars en 2008 (ce qui ne se reproduira plus avant 2160). Voir http://fr.wikipedia.org/ pour les calculs.

Donc, en 2008, le jeudi de l'Ascension tombe le 1er mai. Le premier jour est un jour férié ordinaire, payé puisqu'il tombe un jour habituellement travaillé (le jeudi). Le 1er mai, lui, est férié et chômé, donc payé quelle que soit sa situation. A priori, donc, les DEUX jours doivent être chômés et payés, soit un jour « double ».

D'après la Direction des relations du travail (Uncass, union des caisses nationales de SS), la solution est simple : les entreprises « devront accorder une journée chômée supplémentaire à leurs employés ». (AFP, 5/12/2007), solution confirmée par la jurisprudence (Cour cass., 21/6/2005). Toutefois, des cas particuliers seront moins évidents : journée malgré tout travaillée (hôpitaux, restauration, etc.), journée tombant un jour habituellement non travaillée par l'employé (congé hebdomadaire, fermeture de la boutique), etc.

Il se peut aussi que la fameuse 'journée de solidarité' (fériée mais travaillée) en faveur des personnes âgées (Loi n°2004-626 du 30 juin 2004) ait pu être reportée par accord collectif le jeudi de l'Ascension. Or le jour chômé du 1er mai est d'ordre public, personne ne peut travailler. Il faudra donc, par dérogation, reporter ce report sur la nouvelle journée chômée.

Si, de plus, ce 1er mai-Ascension était tombé un dimanche, on imagine le pataquès.

Code du Travail, art. L. 222-1 sq.
Un exemple dans les hôpitaux : http://www.fehap.fr/juridique/Le_1er_mai_2008.pdf




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